Conseil Municipal du 25/07/2013
Monsieur leMaire ouvre la séance.
ABSENTS : Mr FAUCHER donnant pouvoir à Mr YVRENOGEAU
Mr MORACCINIdonnant pouvoir à Mr ROUSSEAU
Mr PELLEMELE donnant pouvoir à Mr BEAUVIEUX
Me SEGUIN donnant pouvoir à Mr GUILLET jusqu’à 19H50
Mr YVRENOGEAU est déclaré secrétaire de séance.
Le compte –rendu du conseil municipal du 28/06/2013 est adopté.
Bâtiments : Restaurant Scolaire : Marché Public de Maîtrise d’œuvre
Le conseil municipal a délibéré pour la passation d’une maîtrise d’œuvre concernant la construction d’un restaurant scolaire ( actuellement bâtiment modulaire).
L’appel d’offre doit être lancé avec un montant prévisionnel de 250 000€ HT et 30 000€ HT de frais annexes.
Ce projet avait déjà été étudié par l’équipe précédente et un avant –projet existe en mairie.
Adopté
Voirie : Mise aux normes et accessibilité des arrêts de cars ( rue de la Cure)
Le conseil municipal a voté à l’unanimité le déplacement et l’aménagement aux normes handicapés de l’arrêt de bus rue de la Cure.
L’entreprise Charier TP Sud a établi un devis pour un montant de 6270,53 € HT.
Ces travaux peuvent être subventionné à 50 % : 3135,27€ restant à la charge de la commune de Barbâtre.
Aménagement du centre-Bourg : tranche conditionnelle
Le conseil municipal a voté à l’unanimité la convention concernant la rémunération des bureaux d’études pour la phase travaux.
Dématérialisation : Election d’un représentant du conseil municipal au sein du Collège des Communes du Syndicat mixte E- Collectivités Vendée
Le conseil municipal a élu Mr Guillet a l’unanimité pour représenter la commune. Ce dernier participera à l’élection des délégués au sein du conseil d’administration de e-collectivités Vendée ( dossiers administratifs dématérialisés).
Communauté de Communes : modification des statuts
Article 2.1 développement des activités économiques
Article 3.2.2 Actions dans le domaine de l’habitat
Adopté
SYDEV : réseau électrique
Le conseil municipal a voté à l’unanimité un programme d’entretien de l’éclairage public pour un montant de 1978€ HT à la charge de la commune.
EHPAD : Dossier CCAS
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur une délibération de principe pour la reprise du projet d’extension de l’EHPAD La Rocterie.
Mr Guillet intervient sur la rédaction de cette délibération : Extension n’est pas le mot approprié puisque la structure est prévue pour 31 lits uniquement. Ce sont donc les 31 lits actuels qui seront reconstruits.
Il fait également une observation sur les termes « reprise du projet » et « suspens », en apportant la preuve par un document fourni à l’ensemble du conseil municipal que le dossier n’était ni suspendu ni arrêté.
Malgré cette intervention, la délibération est présentée au vote en l’état.
Adopté
Questions Diverses
Mr Guillet soulève le problème de la non-représentation des élus de Barbâtre au comité de pilotage du PPRL (plan de prévention des risques littoraux) organisé par Mr le Préfet et ses services à la Préfecture de La Roche sur Yon.
Mr le Maire répond qu’il avait autre chose de plus important à faire.
Monsieur leMaire ouvre la séance.
ABSENTS : Mr FAUCHER donnant pouvoir à Mr YVRENOGEAU
Mr MORACCINIdonnant pouvoir à Mr ROUSSEAU
Mr PELLEMELE donnant pouvoir à Mr BEAUVIEUX
Me SEGUIN donnant pouvoir à Mr GUILLET jusqu’à 19H50
Mr YVRENOGEAU est déclaré secrétaire de séance.
Le compte –rendu du conseil municipal du 28/06/2013 est adopté.
Bâtiments : Restaurant Scolaire : Marché Public de Maîtrise d’œuvre
Le conseil municipal a délibéré pour la passation d’une maîtrise d’œuvre concernant la construction d’un restaurant scolaire ( actuellement bâtiment modulaire).
L’appel d’offre doit être lancé avec un montant prévisionnel de 250 000€ HT et 30 000€ HT de frais annexes.
Ce projet avait déjà été étudié par l’équipe précédente et un avant –projet existe en mairie.
Adopté
Voirie : Mise aux normes et accessibilité des arrêts de cars ( rue de la Cure)
Le conseil municipal a voté à l’unanimité le déplacement et l’aménagement aux normes handicapés de l’arrêt de bus rue de la Cure.
L’entreprise Charier TP Sud a établi un devis pour un montant de 6270,53 € HT.
Ces travaux peuvent être subventionné à 50 % : 3135,27€ restant à la charge de la commune de Barbâtre.
Aménagement du centre-Bourg : tranche conditionnelle
Le conseil municipal a voté à l’unanimité la convention concernant la rémunération des bureaux d’études pour la phase travaux.
Dématérialisation : Election d’un représentant du conseil municipal au sein du Collège des Communes du Syndicat mixte E- Collectivités Vendée
Le conseil municipal a élu Mr Guillet a l’unanimité pour représenter la commune. Ce dernier participera à l’élection des délégués au sein du conseil d’administration de e-collectivités Vendée ( dossiers administratifs dématérialisés).
Communauté de Communes : modification des statuts
Article 2.1 développement des activités économiques
Article 3.2.2 Actions dans le domaine de l’habitat
Adopté
SYDEV : réseau électrique
Le conseil municipal a voté à l’unanimité un programme d’entretien de l’éclairage public pour un montant de 1978€ HT à la charge de la commune.
EHPAD : Dossier CCAS
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur une délibération de principe pour la reprise du projet d’extension de l’EHPAD La Rocterie.
Mr Guillet intervient sur la rédaction de cette délibération : Extension n’est pas le mot approprié puisque la structure est prévue pour 31 lits uniquement. Ce sont donc les 31 lits actuels qui seront reconstruits.
Il fait également une observation sur les termes « reprise du projet » et « suspens », en apportant la preuve par un document fourni à l’ensemble du conseil municipal que le dossier n’était ni suspendu ni arrêté.
Malgré cette intervention, la délibération est présentée au vote en l’état.
Adopté
Questions Diverses
Mr Guillet soulève le problème de la non-représentation des élus de Barbâtre au comité de pilotage du PPRL (plan de prévention des risques littoraux) organisé par Mr le Préfet et ses services à la Préfecture de La Roche sur Yon.
Mr le Maire répond qu’il avait autre chose de plus important à faire.
